Conditions d’utilisation

Date d’entrée en vigueur : 10 septembre 2026 • Version : 2026-09-10.1

En bref

GROUPE COUSSA aide les propriétaires de concessions et les participants qualifiés à explorer des transactions de concessions automobiles. Les présentes Conditions régissent notre site Web et nos portails. La création d’un compte, une demande d’évaluation ou la consultation d’une occasion ne crée pas de mandat de services-conseils, ne garantit pas l’accès à une transaction et ne vous engage pas à conclure une transaction. Les lettres de mandat, ententes de confidentialité et documents transactionnels signés régissent ces relations distinctes. Veuillez lire l’intégralité des Conditions ci-dessous.

1. Notre identité et l’application des Conditions

Les présentes Conditions régissent l’utilisation de coussagroup.com et des portails vendeurs, acheteurs et courtiers que nous exploitons (la « Plateforme »). « GROUPE COUSSA », « nous », « notre » et « nos » désignent GROUPE COUSSA Inc. « Vous » désigne la personne utilisant la Plateforme et, lorsqu’elle est autorisée à agir pour une organisation, cette organisation.

Nous rendons les présentes Conditions accessibles pour l’utilisation du site et exigeons leur acceptation expresse lors de l’inscription ou de l’utilisation de fonctionnalités de compte qui demandent une acceptation. Si vous n’y consentez pas, ne créez pas de compte et n’utilisez pas ces fonctionnalités. Vous pouvez nous contacter directement pour discuter de nos services. Les présentes Conditions ne remplacent aucune exigence d’acceptation prévue par la loi applicable.

Les présentes Conditions concernent l’utilisation de la Plateforme. Une lettre de mandat, une entente de confidentialité, une entente de recommandation ou un contrat transactionnel signé séparément régit son propre objet et prévaut en cas de conflit avec les présentes Conditions. Celles-ci ne modifient pas une telle entente. La Politique de confidentialité explique le traitement des renseignements personnels; les lois applicables en matière de protection de ces renseignements demeurent prépondérantes.

2. Admissibilité et autorité

La Plateforme est destinée à des fins professionnelles liées aux transactions de concessions. Vous devez avoir au moins 18 ans et la capacité juridique d’accepter les présentes Conditions. Si vous agissez pour autrui, vous devez avoir l’autorité nécessaire pour vos démarches et les renseignements transmis. Nous pouvons demander les renseignements raisonnablement nécessaires pour vérifier l’identité, l’autorité, l’admissibilité ou l’aptitude à participer à une transaction. L’inscription seule n’établit ni qualification, ni accréditation, ni disponibilité de financement, ni approbation réglementaire.

3. Notre rôle; absence de mandat par la seule utilisation du site

La Plateforme présente des services-conseils en fusions et acquisitions automobiles et facilite les demandes et l’accès contrôlé à l’information. Notre client, l’étendue du travail, la rémunération et les responsabilités sont déterminés par un mandat signé séparément. La création d’un compte, la réservation d’une consultation, une présentation ou une demande d’évaluation ne nous désigne pas, à elle seule, comme votre mandataire, courtier, conseiller ou fiduciaire.

Nous pouvons représenter un vendeur ou un acheteur en vertu d’un mandat signé séparément. Un mandat acheteur peut comprendre la recherche et l’identification d’occasions d’acquisition directement pour cet acheteur. Nous pouvons également convenir d’un mandat acheteur lorsque le vendeur refuse de payer nos honoraires. Dans chaque cas, l’entente doit préciser notre client, notre rôle, l’étendue des services et la partie responsable de nos honoraires avant le début du mandat. La source du paiement ne détermine pas, à elle seule, qui nous représentons, et le refus du vendeur de payer ne crée pas automatiquement un mandat acheteur ni une obligation de paiement de l’acheteur. Pour une occasion où nous représentons le vendeur, un compte acheteur ou l’accès à l’information ne crée pas, à lui seul, une représentation de l’acheteur. Toute représentation envisagée de plusieurs parties nécessite une évaluation distincte des conflits ainsi que les divulgations et consentements exigés par la loi; les présentes Conditions ne donnent pas ce consentement. Obtenez des conseils indépendants adaptés à vos intérêts. Un compte courtier ne crée ni emploi, ni mandat, ni exclusivité, ni rémunération de recommandation, ni pouvoir d’engager GROUPE COUSSA; ces éléments nécessitent une entente écrite distincte.

Le contenu public et les estimations préliminaires constituent de l’information générale, et non des conseils juridiques, fiscaux, comptables, en valeurs mobilières ou en placement individualisés, une expertise formelle en évaluation, une attestation d’équité ou un engagement de financement. Les services professionnels sont régis par le mandat pertinent et la loi applicable. La Plateforme ne constitue pas, à elle seule, une offre de valeurs mobilières ni une sollicitation de services réglementés là où cela serait illégal.

4. Demandes, évaluations et occasions

Lorsque vous soumettez une demande de renseignements ou d’évaluation, nous recevons l’information pour examen et pouvons vous contacter afin de préciser vos objectifs, demander des documents justificatifs et discuter des prochaines étapes appropriées. L’étendue, le calendrier et les honoraires d’un travail professionnel doivent être convenus séparément. Une demande ne garantit ni rapport d’évaluation, ni inscription d’une occasion, ni jumelage avec un acheteur, ni réponse dans un délai précis, sauf engagement exprès de notre part.

Les valeurs indicatives dépendent d’hypothèses, de l’exactitude et de l’exhaustivité des renseignements fournis, du marché et de la vérification diligente. Le prix et le résultat réels peuvent différer. Les descriptions d’occasions peuvent être anonymisées, préliminaires, modifiées ou retirées. L’information provenant des propriétaires et d’autres sources peut ne pas avoir été vérifiée indépendamment. Vous êtes responsable de votre vérification diligente et de vos conseils indépendants; les déclarations figurant au contrat transactionnel signé régissent la transaction.

L’accès peut dépendre de la qualification, d’une entente de confidentialité signée, de l’autorisation du vendeur et d’une approbation propre à chaque dossier. Un compte ou une entente de confidentialité ne garantit pas l’accès à toutes les occasions. Une transaction peut aussi nécessiter un financement et l’approbation du constructeur, du locateur, d’autorités réglementaires ou d’autres tiers. Aucune valeur, clôture ou rentabilité n’est garantie.

5. Comptes et accès sécurisé

Fournissez des renseignements exacts et à jour et signalez les changements importants. Gardez confidentiels les mots de passe, liens de connexion et autres moyens d’accès. Utilisez uniquement votre compte et les permissions attribuées; ne partagez pas votre accès et n’usurpez pas l’identité d’autrui. Avisez rapidement info@coussagroup.com si vous soupçonnez un accès non autorisé.

Vous êtes responsable de vos actions et de celles des personnes que vous autorisez à utiliser votre compte, dans la mesure permise par la loi. Vous n’êtes pas automatiquement responsable d’une activité non autorisée du seul fait qu’elle a été effectuée par votre compte. Nous pouvons exiger une vérification, révoquer des sessions compromises ou restreindre l’accès pour protéger la Plateforme et ses utilisateurs.

6. Documents et renseignements transmis

Vous conservez la propriété des documents et autres contenus transmis. Vous déclarez détenir les droits et l’autorité nécessaires pour les fournir et en permettre l’utilisation aux fins demandées. Ne transmettez pas de renseignements personnels inutiles, d’identifiants bancaires ou de dossiers particulièrement sensibles par les formulaires généraux. Demandez au besoin un processus de transfert sécurisé approprié.

Vous nous accordez une permission non exclusive de recevoir, conserver, copier, organiser et utiliser vos transmissions uniquement dans la mesure raisonnablement nécessaire pour examiner votre demande et y répondre, exploiter votre compte autorisé, exécuter un mandat convenu ou respecter des obligations légales. Toute communication doit respecter la loi, la Politique de confidentialité, vos instructions et les ententes signées applicables. Cette permission n’autorise ni la publication de votre entreprise ni la transmission de documents transactionnels confidentiels à des contreparties éventuelles sans l’autorité appropriée. Elle n’autorise pas l’utilisation de transmissions confidentielles pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle à usage général.

Des fournisseurs peuvent traiter l’information pour notre compte à ces fins, sous des restrictions appropriées. La fermeture du compte n’exige pas la destruction de dossiers devant être légalement conservés; l’information conservée demeure assujettie aux obligations applicables de confidentialité et de protection des renseignements personnels.

7. Information transactionnelle confidentielle

L’information non publique obtenue par un accès contrôlé doit servir uniquement à évaluer ou poursuivre la transaction ou le mandat autorisé. Ne la communiquez que selon l’entente de confidentialité applicable ou une autre permission écrite. Les conseillers qui la reçoivent doivent être des destinataires autorisés, en avoir besoin à cette fin et être liés par des obligations de confidentialité appropriées. Une entente de confidentialité peut vous imposer des responsabilités supplémentaires pour leur conduite.

À défaut d’une entente signée applicable prévoyant autrement, ces restrictions ne visent pas l’information dont vous pouvez démontrer qu’elle était déjà licitement connue sans restriction, est devenue publique sans violation, a été licitement reçue d’un tiers libre de restrictions ou a été développée indépendamment sans utiliser l’information confidentielle. Si une communication est légalement exigée, limitez-la au nécessaire et, lorsque cela est légal et raisonnablement possible, avisez préalablement la partie divulgatrice afin qu’elle puisse rechercher une protection.

N’utilisez pas l’information à accès restreint pour identifier une entreprise anonymisée ou contacter ses propriétaires, employés, clients, fournisseurs ou représentants du constructeur hors du processus autorisé sans permission écrite. Cette restriction vise l’information reçue par ce processus et n’interdit pas les relations licites dont l’indépendance à son égard peut être démontrée. Ne téléversez pas d’information confidentielle dans des outils publics d’intelligence artificielle ou d’autres systèmes non autorisés.

Sur demande licite ou à la fin de l’accès, restituez ou supprimez les documents conformément à l’entente applicable, sous réserve des obligations légales de conservation. Toute copie conservée de façon permise demeure protégée. Les obligations des présentes Conditions durent tant que l’information demeure non publique et protégée; les ententes de confidentialité signées déterminent leur propre durée.

8. Utilisation permise et propriété intellectuelle

Nous et nos concédants conservons les droits sur le contenu, les marques, les logiciels et les méthodes exclusives de la Plateforme. Vous pouvez consulter et utiliser le contenu pour une évaluation professionnelle interne licite et faire des copies internes raisonnables des documents rendus accessibles à cette fin, sous réserve des restrictions propres au dossier. Conservez les avis de propriété. Aucun droit sur une marque ni aucune licence plus large n’est accordé.

Il est interdit de contourner les contrôles d’accès, d’introduire du code malveillant, de perturber les services, d’extraire automatiquement ou de télécharger massivement des renseignements à accès restreint, de fausser son identité ou sa capacité financière, de porter atteinte aux droits d’autrui, ou de reproduire, vendre, publier ou utiliser pour entraîner des modèles d’IA du contenu protégé sans permission ou autre fondement licite. Ces restrictions n’écartent pas les droits que la loi ne nous permet pas de limiter.

9. Vie privée, témoins et communications

Consultez notre Politique de confidentialité à https://coussagroup.com/fr/politique-de-confidentialite/ pour connaître la collecte, l’utilisation, la communication et la conservation des renseignements personnels ainsi que les droits disponibles. Les préférences relatives aux témoins sont accessibles par les contrôles de la Plateforme lorsqu’ils sont offerts. L’acceptation des présentes Conditions ne constitue pas, à elle seule, un consentement aux témoins facultatifs, à un traitement sans rapport ou au marketing.

Nous pouvons envoyer les communications nécessaires pour répondre à votre demande, gérer votre compte, traiter la sécurité ou exécuter un service convenu. Les communications promotionnelles respectent la loi et vos préférences; vous pouvez vous désabonner par le moyen indiqué. Ce désabonnement n’empêche pas les messages nécessaires au compte ou au service.

10. Tiers et frais

Les sites liés, outils de réservation, outils de signature électronique et autres services tiers peuvent avoir leurs propres conditions. Un lien ne constitue pas, à lui seul, une recommandation. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des services exploités indépendamment par des tiers, sans que cela écarte nos obligations envers les fournisseurs agissant pour notre compte.

La création d’un compte ou une demande de renseignements n’autorise pas, à elle seule, un prélèvement et ne crée ni commission de succès, ni abonnement, ni rémunération de recommandation, ni exclusivité. Les honoraires et obligations de paiement doivent être expressément convenus séparément. Toute future fonctionnalité payante en ligne devra présenter son prix et ses modalités importantes de paiement, renouvellement, annulation et remboursement avant l’acceptation.

11. Disponibilité, suspension et fermeture

Nous pouvons modifier ou entretenir la Plateforme et ne pouvons promettre une disponibilité continue. Nous pouvons limiter ou suspendre l’accès lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour la sécurité, un soupçon d’utilisation abusive, une exigence légale, l’expiration de permissions ou le retrait de l’autorisation du vendeur. Lorsque possible, nous expliquerons la restriction et donnerons une possibilité raisonnable d’y remédier; des enjeux urgents de sécurité, de confidentialité ou de droit peuvent nécessiter une action immédiate sans préavis.

Contactez info@coussagroup.com pour demander la fermeture du compte ou le réexamen d’une restriction. La fermeture met fin à l’accès, mais pas aux obligations d’une entente signée ni à la conservation légale des dossiers. La permission d’utiliser des documents à accès restreint prend fin avec l’autorisation pertinente. Les dispositions relatives aux droits acquis, à la confidentialité, à la propriété, à la responsabilité et aux différends subsistent dans la mesure pertinente.

12. Garanties et évaluation indépendante

Sous réserve des droits et obligations qui ne peuvent être légalement exclus, la Plateforme et le contenu général sont fournis selon leur disponibilité, sans promesse d’absence d’erreurs, d’exhaustivité, de continuité ou d’adaptation à une transaction particulière. Nous ne garantissons ni l’exactitude des transmissions de tiers ni l’exécution des obligations des contreparties. Le présent article ne remplace pas les engagements exprès d’un mandat signé, n’excuse pas la fraude et n’écarte pas nos obligations légales impératives.

13. Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, aucune partie n’est responsable envers l’autre, aux termes des présentes Conditions, des pertes économiques indirectes ou consécutives découlant de l’utilisation de la Plateforme. Sous réserve des exceptions ci-dessous, la responsabilité totale de GROUPE COUSSA pour les pertes économiques directes découlant de cette utilisation aux termes des présentes Conditions est limitée à 1 000 dollars canadiens.

Ces exclusions et ce plafond ne s’appliquent pas à la fraude, à la faute intentionnelle ou lourde, au préjudice corporel ou moral, ni à toute responsabilité dont la loi interdit l’exclusion ou la limitation. Ils ne limitent aucun droit ou recours auquel il ne peut être légalement renoncé. La responsabilité pour les services professionnels ou en vertu d’une entente signée séparément est régie par cette entente et la loi applicable, et non par ce plafond relatif à la Plateforme.

14. Réclamations de tiers découlant d’une utilisation abusive

Dans la mesure permise par la loi, vous rembourserez les dommages et frais de défense raisonnables définitivement accordés par un tribunal, ou convenus dans un règlement que vous approuvez, pour une réclamation de tiers directement causée par votre transmission consciente ou téméraire de contenu que vous n’aviez pas le droit de fournir, ou votre utilisation illégale consciente ou téméraire de la Plateforme. Cela ne vise pas les pertes causées par notre propre faute ou manquement.

Nous devons vous aviser rapidement lorsque possible, prendre des mesures raisonnables pour atténuer les pertes et vous permettre une participation raisonnable à la défense. Aucune partie ne peut accepter un règlement imposant à l’autre une responsabilité, un aveu ou une obligation non pécuniaire sans son consentement, qui ne doit pas être refusé de façon déraisonnable. Cet article ne crée aucune obligation de remboursement du seul fait de l’utilisation de la Plateforme.

15. Modifications et preuves électroniques

Nous identifierons chaque version et sa date d’entrée en vigueur. Les modifications importantes seront annoncées au moins 30 jours à l’avance par un avis approprié sur la Plateforme ou un courriel au compte, sauf lorsqu’un délai plus court est raisonnablement nécessaire pour respecter la loi ou répondre à un enjeu urgent de sécurité. Les changements sont prospectifs et ne modifient ni les ententes signées ni les réclamations déjà nées. Lorsque l’acceptation expresse est requise, nous la demanderons avant d’appliquer les Conditions révisées à l’utilisation continue du compte. Vous pouvez cesser l’utilisation et demander la fermeture si vous êtes en désaccord.

Nous pouvons conserver la version acceptée, la date et le mode d’acceptation, le choix linguistique et les preuves connexes conformément à la Politique de confidentialité et à la loi. Vous pouvez sauvegarder les Conditions ou nous en demander une copie. Des documents transactionnels distincts peuvent nécessiter leur propre processus de signature.

16. Droit applicable, langue et différends

Les présentes Conditions sont régies par le droit québécois et le droit fédéral canadien applicable, sous réserve des protections impératives qui vous sont applicables. Sous réserve de ces protections et d’une disposition signée applicable au différend, les tribunaux compétents du Québec ont compétence. Vous pouvez d’abord nous contacter pour rechercher une solution pratique; cela ne suspend aucun délai légal et n’empêche pas un recours urgent.

Les présentes Conditions sont disponibles en français et en anglais. Lorsque le droit québécois l’exige, la version française doit être remise ou rendue accessible par un processus conforme en français avant un choix exprès de contracter en anglais. Aucune disposition linguistique des présentes ne limite les droits prévus par la loi en cas de divergence entre les versions.

17. Dispositions générales et coordonnées

Si une disposition est inexécutoire, le reste demeure applicable dans la mesure permise par la loi. Le défaut de faire appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation continue. Nous pouvons transférer les présentes Conditions dans le cadre d’un transfert véritable ou d’une réorganisation de l’entreprise exploitant la Plateforme, à condition que le successeur assume nos obligations et que vos droits impératifs soient préservés. Les autres transferts d’obligations contractuelles nécessitent le consentement requis par la loi.

Questions, demandes relatives aux comptes et avis : GROUPE COUSSA Inc., 8260 rue Sorel, Brossard, Québec, Canada. Courriel : info@coussagroup.com. Téléphone : +1 514 554-2326. Les demandes de protection des renseignements personnels peuvent aussi suivre les coordonnées de notre Politique de confidentialité. Ces moyens ne remplacent pas un mode de signification formelle exigé par la loi.